Changement de parcours

Billet sur le blog-médiapart "Interstices" de Mathieu Potte-Bonneville

publié le 17 avril 2008

En affichant, dans la définition de son Ministère, son souci du « parcours d’ensemble » des étrangers migrants, Brice Hortefeux s’approprie une revendication née dans le champ de la santé et de l’action sociale, désamorce sa charge critique et la met au service des pires pratiques de gouvernement. De la « prise en charge globale » à la domination sans reste : analyse d’une alchimie du pouvoir.

L’une des principales difficultés que rencontrent ceux qui tentent, aujourd’hui, de s’opposer à la politique menée à l’encontre des sans-papiers consiste à faire entendre en quel sens il y a là une cause dont les enjeux dépassent de loin ceux qui sont frappés par les arrêtés de reconduite à la frontière, piégés en Préfecture, placés en centres de rétention, expulsés - à moins qu’ils ne décèdent à l’une ou l’autre de ces étapes. Comment montrer que le mal fait à certains nous concerne tous ? Partir du singulier ? Mais l’écoeurement, la honte ou la colère suscités par tel cas particulièrement choquant semblent impuissants à remettre en cause les cadres généraux de cette politique - surtout lorsque le Ministre décide, comme ce fut le cas ces derniers jours (cf l’article de Carine Fouteau), de revenir exceptionnellement sur telle décision administrative, se disculpant à peu de frais par l’exercice d’une humanité ponctuelle, comme si être parfois attentif aux souffrances que ses décisions causent dispensait de l’être toujours. Partir du général, alors ? Mais l’invocation de la menace que la restriction des libertés ferait virtuellement peser sur tous, et l’emphase mise sur l’extension de la logique sécuritaire (« bientôt, ce sera votre tour »), butent sur l’expérience la plus commune - expérience de la frontière invisible qui sépare ceux qu’on arrête et ceux qu’on laisse passer, expérience de voir les contrôles de police s’adresser préférentiellement à certains, toujours les mêmes, et le pouvoir trier ceux sur qui il s’exerce.

Quel lien établir, alors, entre la guerre aux étrangers et la vie ordinaire des citoyens paisibles ? Peut-être gagnerait-on à chercher ce chaînon manquant du côté des modes de gouvernance, ces façons de concevoir et d’exercer le pouvoir situées, en quelque sorte, à l’interface des pratiques circonstanciées de l’administration et des cadres généraux de l’ordre républicain, dans cette zone grise où se définissent les formes de l’action publique, et que Michel Foucault nommait « la gouvernementalité ». Là, des choses se passent, moins épiques que l’irruption soudaine de l’ordre policier dans nos vies quotidiennes, mais tout aussi décisives : comme une sorte de contagion réciproque entre la logique qui règle la politique envers les étrangers et celles des autres secteurs d’intervention de l’Etat. Il me semble en percevoir l’indice dans le discours prononcé par Brice Hortefeux le 7 février dernier, lors de l’installation de la commission Mazeaud chargée d’étudier « le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d’immigration » - c’est-à-dire, précisément, d’emboîter l’un sur l’autre l’universel et le spécifique, le circonstanciel et le fondamental, les règles constitutionnelles et la discrimination organisée (puisque l’un des enjeux de cette commission est, rappelons-le, d’aménager juridiquement la mise en place de quotas d’immigration selon l’origine géographique des demandeurs). Un passage de ce discours me paraît discrètement significatif. Rappelant, devant les experts assemblés, les missions de son Ministère, Brice Hortefeux les formule ainsi :

« Je suis responsable, en réalité, de l’ensemble du parcours d’un étranger migrant en France, depuis la décision d’émigration jusqu’à l’intégration à la communauté nationale, ou le retour vers le pays d’origine. »

La formule n’est pas nouvelle : elle était déjà présente, quasiment à la virgule près, dans le discours devant l’Assemblée Nationale du 18 septembre 2007 (Hortefeux vantant alors un Ministère « novateur, car son champ de compétences couvre l’ensemble du parcours d’un étranger candidat à l’immigration en France - depuis l’accueil au consulat jusqu’à l’intégration dans notre pays et l’accès à la nationalité française, ou le retour dans le pays d’origine. ») A l’entendre ainsi répétée, on se prend toutefois à se demander quels choix ont présidé à sa rédaction minutieuse, et quelles raisons l’ont fait préférer à d’autres. On remarque alors, bien sûr, qu’il s’agit avant tout de vanter les avantages d’une administration intégrée (à défaut d’être intégratrice !), rassemblant des prérogatives et des missions auparavant émiettées entre diverses instances : c’est le sens même de ce Ministère. Mais on remarque surtout que cette « intégration » prend pour point de référence non l’action de l’Etat, dont on cherche à accroître la prise en effaçant ses moindres failles, mais le « parcours de l’étranger », qu’il s’agirait d’accompagner dans ses démarches jusqu’à l’aboutissement, plus ou moins heureux, de celles-ci. Suprême hypocrisie, dira-t-on, qui fait passer un choix d’Etat pour une manifestation de sollicitude, et neutralise au passage toute différence de nature, de valeur et de sens entre les deux voies mentionnées, de l’intégration ou du retour.

Reste à se demander toutefois, puisque l’hypocrisie est hommage du vice à la vertu, quelle vertu il s’agit là de décalquer ; autrement dit, à quelle conception valorisée de l’action publique est empruntée cette définition des rôles du ministère Hortefeux, donnant à celui-ci des allures à la fois légitimes, humaines et modernes. La réponse vient assez vite : ce qui se trouve ainsi « importé » dans le discours du Ministre, c’est le principe et le modèle de la prise en charge globale de l’usager, telle que la revendication s’en est imposée depuis deux décennies au moins, en particulier dans le domaine de l’action sociale et dans le champ de la santé, mais dont les échos ont aussi résonné dans d’autres champs (souvenons-nous des interminables débats relatifs à la question de savoir si, oui ou non, l’élève doit être « au centre du système éducatif »). Autrement dit, Brice Hortefeux, à travers cette définition, justifie son Ministère non pas par la volonté d’accroître l’efficacité de la lutte contre les clandestins, dans la perspective d’une restauration de l’autorité de l’Etat, mais par le souci de renverser la relation ordinairement établie entre l’individu et les différentes institutions auxquelles il a affaire, la communication entre consulats, préfectures, services de police, etc, s’imposant du fait de leur imbrication dans le parcours concret des migrants. Le modèle implicitement mobilisé est donc celui d’une coordination établie d’en haut parce que, d’abord, elle est requise d’en bas, selon une sorte d’inversion où le sujet du processus, le centre de perspective vers qui tout converge, autour de qui tout gravite, n’est pas le Souverain, mais le gouverné lui-même. On voit les bénéfices attendus d’une telle importation : il s’agit de combiner les avantages techniques liés à l’unification des procédures de contrôle et de « traitement » des étrangers, la légitimité d’une action politique ordonnée à la prise en compte de ceux qu’elle concerne, et le prestige d’une conception modernisée du service, où le morcellement des prestations et des intervenants cède la place à leur intégration dynamique le long de la trajectoire suivie par l’usager. Au passage, une telle définition revient à s’approprier un mot d’ordre pour lequel se sont battus, par exemple, les militants favorables à l’exercice d’une médecine plus attentive au parcours de soins du malade, militants aujourd’hui en première ligne contre l’expulsion des malades migrants (on pense en particulier au collectif interassociatif TRT-5, dont la « prise en charge globale » constitue depuis longtemps l’un des mots d’ordre). Simultanément, cette définition a l’avantage d’introduire une belle harmonie entre le Ministère de l’immigration et de l’identité nationale, et certaines des initiatives-phares (au moins jusqu’à il y a peu) du gouvernement Fillon, telle le Haut Commissariat aux solidarités actives, dont la vocation est justement de coordonner les divers dispositifs de lutte contre l’exclusion de manière à ce que les prestations sociales touchées par les plus pauvres s’insèrent dans leur parcours de retour à l’emploi ; mais on peut penser aussi aux dispositions du plan Alzheimer, centrées sur une prise en charge globale non seulement du malade, mais de sa famille et des « aidants ».

Et alors, dira-t-on ? Qu’importe cette justification baroque, et à qui fera-t-on croire que le Ministère de l’Immigration est au service des étrangers qu’il « traite » ? Le problème, toutefois, n’est pas seulement de voir une revendication longtemps portée par les mouvements d’usagers devenir le discours de légitimation d’un mode de gouvernement à tous égards détestable. Il tient aussi à ce que, de son détour par le ministère de Brice Hortefeux, ce modèle de la prise en charge globale des usagers risque fort de nous revenir changé, et d’irriguer sous une forme profondément modifiée les autres secteurs de l’action publique. Pour schématiser, on peut dire que le modèle de la « prise en charge globale », tel qu’il s’est imposé notamment dans le champ de l’intervention clinique (on en trouvera ici une présentation synthétique et claire par le Dr F.Mahieux) ne l’a pas été seulement de l’intérieur de la réflexion médicale et hospitalière ; la généralisation de ce mot d’ordre a tout autant été le résultat d’une revendication politique, portée tant par les activistes-sida que, dans d’autres champs, par les usagers de l’aide sociale (cf les analyses de Jean-Marc Weller, interrogé par Stany Grelet, sur le site de la revue Vacarme). Cette revendication se soutenait, et se soutient encore, d’une quadruple critique : 1/ critique du décalage entre l’imbrication des difficultés que l’usager rencontre dans sa vie, sa maladie, sa situation sociale, et le morcellement des expertises et des instances administratives auxquelles il doit s’adresser pour y faire face ; 2/ critique de l’assujettissement renforcé par cette pluralité d’interlocuteurs, d’autant plus autoritaires que leur dispersion les dispense de rendre compte de leur action ; 3/ critique de la standardisation des process médicaux ou administratifs, d’autant plus indifférents à la singularité des cas que chaque guichet et chaque spécialiste suit sa procédure propre, quitte à se télescoper, se chevaucher ou se contredire ; 4/ critique de l’impuissance ainsi suscitée du côté de l’usager, rendu incapable par cet émiettement de protocoles et de démarches d’être partie prenante des décisions qui le concernent.

Ce sont ces quatre exigences que le ministère Hortefeux, dans son souci de prendre en charge « l’ensemble d’un parcours », vient à la fois mimer, retourner et pervertir durablement. 1/ Il s’agit bel et bien d’opposer, au morcellement des initiatives, une imbrication des procédures et des interventions : celle-ci toutefois est réglée, non sur l’unité d’une expérience et d’une vie, mais sur l’identité « d’étranger candidat à l’immigration » telle qu’elle est prescrite et reconstruite par la volonté politique, personnage social dont la silhouette est fonction des mots d’ordre du moment : honnête travailleur à haute valeur ajoutée, ou clandestin mettant en cause l’identité nationale. Sous la mise en cohérence des diverses administrations perce alors un morcellement bien plus grave des personnes et de leur parcours réel : par exemple celui qui prétend séparer « l’immigration de travail » et « l’immigration de peuplement » comme si l’on pouvait éviter de vivre là où l’on travaille. 2/ Il s’agit bel et bien de mettre fin à la dispersion des autorités, en instaurant une chaine de commandement unique : mais la finalité d’une telle opération n’est pas du tout d’obliger agents de l’Etat, spécialistes ou experts à répondre de leur action devant ceux qui la subissent ; elle est de faire disparaître toute possibilité pour les usagers de prendre appui sur la pluralité des pouvoirs pour plaider leur cause. Autrement dit, le but n’est pas de donner corps, dans le quotidien de nos vies gouvernées, au principe selon lequel « la Société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration » ; il s’agit bien plutôt, en colmatant les brèches, de déjouer au ras du social le principe libéral selon lequel la séparation des pouvoirs et leur limitation réciproque est une garantie contre l’oppression. 3/ Il s’agit bel et bien d’homogéneiser le tempo et l’allure des procédures administratives - mais non point pour parer aux dégâts que leurs contretemps pourraient susciter dans les vies qu’elles affectent, ou pour mieux prendre en compte la singularité des cas : l’objectif est au contraire l’établissement d’un process unique, ne laissant plus d’autre choix que l’indifférence radicale à la particularité des situations et des drames, ou l’arbitraire absolu d’un fait du prince-Ministre, repêchant ça et là tel ou tel expulsé. 4/ S’il ne s’agit évidemment pas de rendre l’étranger acteur de son parcours, on sent percer le souci de l’en rendre au moins coupable (via la confusion toujours plus prononcée entre rétention administrative et incarcération pénale), et peut-être comptable : on rappellera à ce propos que « l’amendement ADN », dans sa version initiale, prévoyait de demander aux migrants de payer pour le test, arguant de ce que celui-ci était une « chance » supplémentaire de faire valoir ses droits au regroupement familial. Argument captieux, certes, mais conforme à une certaine tendance à ne retenir de l’idée d’usager-acteur que la dimension d’obligation et de dette (car payer, c’est bien connu, « responsabilise »), c’est-à-dire à reconvertir la revendication de pouvoir en imposition de devoirs, ou comme disent les anglo-saxons la démarche d’empowerment en accountability.

L’avenir dira si ces renversements font tache d’huile, débordent le seul domaine de la gestion des migrants pour infléchir l’action de l’Etat dans un sens d’autant plus inquiétant qu’il sera attentif, moderne, inattaquable. Remarquons seulement que le terrain est prêt : déjà, dans un ouvrage remarquable (Les Nouvelles règles du social, PUF, 2007), la sociologue Isabelle Astier montre comment l’action sociale s’est réorganisée autour de l’idée que l’usager est en dette vis-à-vis de la société dont il reçoit assistance et protection, et doit se prendre en charge lui-même, de sorte que la revendication d’être partie prenante s’infléchit, silencieusement, vers l’obligation de mériter l’intervention publique. Ce n’est pas (à rebours d’une certaine interprétation des thèses de Deleuze sur la « société de contrôle ») que nos anciennes utopies soient fatalement vouées à devenir nos nouvelles chaînes - mais elles peuvent certes le devenir, lorsqu’elles croisent sur leur route d’habiles entrepreneurs de « gouvernementalité ». D’une telle alchimie, le Ministère de l’Immigration est, aujourd’hui, le sinistre alambic : en cela, oui, le sort fait aux étrangers nous concerne bel et bien tous. Il doit nous interpeller, non seulement comme consciences morales et comme citoyens abstraits, mais au plus vif de nos intérêts propres, pour autant que nous sommes tous des gouvernés.

PS : sur la notion de gouvernementalité, cf la présentation claire et détaillée qu’en donne Pierre Lascoumes, « La gouvernementalité : de la critique de l’Etat aux technologies du pouvoir ».

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