Famille Benzitoune

Abdelmadjid Benzitoune, onze ans, souffre d’un handicap psychomoteur lourd. Il avait deux ans quand un médecin a établi un certificat médical attestant qu’il ne pouvait se faire soigner dans son pays, l’Algérie, où il vivait avec ses parents, Djamel et Fatiha, et sa petite soeur, Roumaïssa. Pour éviter que l’état d’Abdelmadjid ne s’aggrave et pour pouvoir espérer qu’il se développe, physiquement et mentalement, une structure adaptée s’avérait indispensable. Fin 2000, afin d’assurer à leur fils les soins nécessaires dans un pays équipé pour les dispenser, Djamel et Fatiha Benzitoune signent une kafala. Cette procédure de droit coranique leur permet de confier aux parents de Fatiha, vivant en France en situation régulière, l’entretien, l’éducation et la protection d’Abdelmadjid. Mais comme ils ne peuvent se séparer du petit garçon, c’est toute la famille qui, en 2001, quitte l’Algérie pour s’installer dans la banlieue de Lyon.

En septembre 2002, Roumaïssa fait sa rentrée à l’école. Son grand frère entre, lui, à l’institut médico-pédagogique (IMP) Judith Surgot, à Francheville. Tous les matins, un accompagnateur vient le chercher au domicile de ses parents et l’y ramène le soir. À l’IMP, Abdelmadjid est pris en charge par des éducateurs spécialisés et suit une scolarisation adaptée. Cependant, la demande d’asile déposée par ses parents a été rejetée. En 2006, la circulaire Sarkozy, qui permet la régularisation de parents d’enfants scolarisés, leur offre un nouvel espoir. M. Benzitoune pense remplir toutes les conditions. Peu après le dépôt de son dossier, des policiers viennent le chercher chez lui, à 7 heures du matin. Ils veulent vérifier que les parents vivent bien avec leurs enfants. À cette fin, Djamel est emmené au commissariat, interrogé sur sa vie de famille, puis relâché. En dépit de la brutalité du procédé, il interprète cet interrogatoire comme un signe que sa demande de régularisation va être acceptée. Espoir déçu : il ne reçoit pas de réponse de la préfecture du Rhône — silence qui, au-delà de quatre mois, vaut rejet. Et, quelques mois plus tard, M. Benzitoune reçoit une obligation de quitter le territoire français (OQTF). Djamel forme un recours : comment pourrait-il partir alors que sa femme vient d’accoucher de leur troisième enfant et que son fils aîné est sur le point de se faire opérer des hanches ? La préfecture admet qu’Abdelmadjid ne peut se faire soigner en Algérie, mais elle met en avant le fait qu’une kafala a été signée : l’enfant peut donc demeurer en France chez ses grands-parents. La présence de ses parents à ses côtés ne serait pas indispensable.

À toutes ses demandes de régularisation — une dizaine au total — , c’est toujours cette même réponse qui lui est donnée. Djamel Benzitoune ne comprend pas l’obstination de la préfecture : « C’est moi qui reste à l’hôpital avec mon fils quand il se fait opérer, c’est moi qui suis sa scolarité et qui vais aux réunions avec ses professeurs, c’est chez nous qu’il vit et c’est là qu’on vient le chercher tous les matins et qu’on le ramène tous les soirs. La préfecture a toutes les preuves de ça, mais ils n’ont qu’un mot à la bouche : kafala. » Il met également en avant le fait que les parents de sa femme, tous deux malades, ne peuvent pas prendre en charge Abdelmadjid. Les Benzitoune ont reçu trois OQTF successives — en 2006, 2007 et 2008. Djamel a présenté, en mars 2007, une promesse d’embauche pour un poste d’ouvrier d’étanchéité, dans le bâtiment, afin d’obtenir une régularisation par le travail. Ce poste figure dans la liste des métiers en tension, mais les ressortissants algériens ne peuvent bénéficier de cette mesure en raison d’accords bilatéraux passés entre leur pays et la France. Ce titre de séjour lui a donc également été refusé. La seule solution pour espérer une régularisation semble être l’annulation de la kafala. Djamel Benzitoune a donc entrepris des démarches en ce sens.

De son côté, Abdelmadjid a dicté à sa petite soeur une lettre pour le préfet du Rhône. Il y écrit : « Je suis bien en France avec mes parents, qui souffrent à cause de moi depuis ma naissance  ; s’ils rentrent au pays je ne pourrai pas me soigner et je ne vais pas grandir parce que j’aurai très mal au cœur d’être très loin de mes parents. »

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