Famille Moussa

« Sachez, nos chers amis, que la famille Moussa, Mohamed, Amel et Racha, sont nés le 14 décembre 2003, mais la famille entière est décédée le 4 janvier 2008. » Ces mots, adressés aux membres de RESF Privas, ont été écrits par Mohamed Moussa, le 20 août 2008, à Alger.

Cinq ans plus tôt, les Moussa étaient propriétaires d’un commerce dans la capitale algérienne, jusqu’au jour où Mohamed a refusé de se plier au racket dont ils étaient victimes. Leur magasin est alors incendié. Le couple et leur fille de trois ans, Racha, s’enfuient. Ils arrivent en Ardèche le 14 décembre 2003 et déposent une demande d’asile. Sans audience ni convocation de la famille, le dossier est rejeté un an plus tard. Racha est déjà inscrite à l’école, Amel est enceinte d’un garçon, Riadh, qui naîtra en mars 2005. Le couple s’est rapidement intégré à Privas. Mohamed n’a pas l’autorisation de travailler, il s’investit donc bénévolement dans plusieurs associations locales.

En 2006, la famille Moussa espère bénéficier de la circulaire Sarkozy mais, parce qu’elle est en attente d’un recours, la régularisation lui est refusée. Les Moussa continuent pourtant de construire leur vie en France et, en septembre, naît Roumaïssa. Bien qu’Amel et Mohamed bénéficient tous deux d’une promesse d’embauche, l’administration leur oppose toujours le même refus de titre de séjour. En septembre 2007, Riadh fait sa rentrée à l’école. Un mois plus tard, la famille reçoit une obligation de quitter le territoire. Elle a jusqu’au 12 novembre pour partir, mais forme un recours auprès du tribunal administratif de Lyon. L’audience est fixée au 7 janvier 2008. Pourtant, la semaine précédente, la police vient remettre à la famille une convocation au commissariat de Privas. Ils sont attendus le 3 janvier, à 9h30. L’inspecteur fait savoir à Mohamed que, s’il ne se rend pas au rendez-vous, ses deux enfants nés en France pourraient lui être retirés et placés à la DDASS. M. Moussa lui a donné sa parole. Et il ne la reprendra pas, malgré les cinquante personnes, amis, membres d’associations, élus locaux, présentes devant le commissariat pour dissuader la famille d’entrer. Mohamed est confiant, la police lui a dit que tout allait bien se passer. Pourtant, après plusieurs heures passées dans les locaux de la police, toute la famille est embarquée dans un fourgon à destination du centre de rétention de Lyon. Arrivés en fin d’après-midi, Amel et son mari rencontrent le directeur du centre. Celui-ci leur assure une rencontre avec la Cimade le lendemain et confirme leur passage devant le juge pour le recours. Toutefois, à 6 heures du matin, plusieurs policiers ouvrent la porte de leur cellule : le départ est annoncé. Moins de vingt-quatre heures après sa convocation au commissariat, la famille Moussa est sur le tarmac de l’aéroport. Toute velléité de refus d’embarquement est rapidement déjouée par les agents. Ils déclarent en effet à Mohamed que, s’il oppose une résistance, il sera menotté devant ses enfants et réitèrent la menace du placement en foyer de Riadh et Roumaïssa.

En expulsant la famille Moussa, la préfecture de l’Ardèche a violé son droit au recours suspensif. Claude Valleix, le préfet, a déclaré, par la suite, dans la presse : « Quand j’en ai pris conscience, la famille était déjà partie. Ils ont déposé une requête tardive dans des conditions qui ne permettaient pas de s’organiser. » [1] Le jour de l’expulsion, il avait publié un communiqué dans lequel il indiquait notamment que la famille n’avait pas contesté la mesure d’éloignement et s’était étonnée des réactions de soutien qu’elle avait reçues, alors que les Moussa ne sollicitaient aucune mobilisation en leur faveur. Affirmations catégoriquement démenties par Amel Moussa.

La famille vit aujourd’hui en Algérie dans une grande précarité. Amel a été hospitalisée et les enfants ne sont pas scolarisés : ayant toujours vécu en France, aucun d’eux ne parle ni ne lit l’arabe. Les membres de RESF Privas aident régulièrement Mohamed et Amel en leur envoyant de l’argent ou des jouets pour les enfants. Lors d’une visite à la famille en Algérie, ils ont réussi à trouver une école pour Racha. Une école française.

Notes

[1]Le Dauphiné libéré, 9 janvier 2008.

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