Hicham et Myriam

Hicham est arrivé en France à l’âge de douze ans. Il est venu du Maroc pour rejoindre son père, qui y vivait régulièrement et travaillait en tant que maçon. À sa majorité, le jeune homme aurait pu obtenir de plein droit la nationalité française, mais n’en a pas fait la demande, par négligence. Il se voit donc délivrer des titres de séjour d’un an renouvelables.

Renouvelables, sauf qu’en 2002 c’est un refus qu’il se voit opposer par la préfecture. Plutôt que de partir vers le Maroc où il n’a plus d’attaches, Hicham se rend en Espagne où il n’a aucun mal à obtenir une carte de résident de longue durée. Il revient régulièrement en France.

En 2004, Hicham rencontre Myriam. Après trois années passées ensemble, ils décident de se marier. Mais, en avril 2007, un contrôle d’identité vient compromettre leur projet. En effet, Hicham apprend par les policiers que son titre de séjour espagnol n’est plus valable depuis novembre 2006. Les policiers semblent compréhensifs et lui demandent de passer au commissariat deux jours plus tard, à titre de témoignage de sa bonne foi.

Ayant ainsi découvert sa situation administrative, Hicham va déposer le jour même, avec Myriam, une demande de titre de séjour en préfecture. Mais, comme il arrive très fréquemment lors d’une première demande de titre de séjour, il ressort sans le récépissé de dépôt, pourtant prévu par la loi. Aussi, quand il se présente au commissariat, Hicham n’est pas en mesure de prouver qu’il a déposé une demande de titre de séjour. Les policiers peuvent alors tirer parti de la négligence coupable des services préfectoraux pour le placer en garde à vue, tandis que, de son côté, la préfecture prend un arrêté de reconduite à la frontière à son encontre et ordonne sa mise en rétention.

Il ne restera pas plus de quarante-huit heures en rétention : sa situation et les attaches qu’il a nouées en France persuadent le juge des libertés et de la détention de l’assigner à résidence dans l’appartement qu’il partage avec Myriam. En revanche, le tribunal administratif refuse de considérer que la mesure d’éloignement porterait atteinte à la vie privée et familiale d’Hicham. Pour justifier cette décision, le juge s’appuie sur le fait que le bail n’est pas aux deux noms et que les deux futurs conjoints n’apportent pas la preuve qu’ils vivent ensemble — en dépit de la centaine d’attestations sur l’honneur qu’ils ont fournie, de leur compte commun et de nombreuses autres pièces.

Dès lors, Hicham et Myriam vont se cacher pour éviter une interpellation à leur domicile. En septembre 2007, la préfecture notifie un refus de séjour à Hicham, assorti d’une obligation de quitter le territoire. Le 6 octobre, dernier jour du délai d’un mois dont Hicham dispose pour quitter la France, le couple se marie. Mais, conscient que cette officialisation de leur relation ne sera pas suffisante pour désarmer la préfecture, le couple ne regagne pas son appartement. De fait, quelques jours plus tard, quatre policiers en civil se rendent au domicile du couple. Seule la mère de Myriam s’y trouve. Elle refuse d’ouvrir, mais la police parvient néanmoins à pénétrer dans l’appartement. Cette intervention policière est particulièrement mal vécue par la mère de Myriam, qui doit être amenée, sous le choc, aux urgences psychiatriques.

Malgré la peur et les pressions qui sont devenues leur quotidien, les jeunes mariés ne perdent pas courage. Ils forment un nouveau dossier de demande de titre de séjour, mais la préfecture refuse d’abord de l’instruire, au motif que Hicham ne dispose pas d’un visa long séjour. Mais à force de persévérance et grâce au soutien actif d’un collectif de sans-papiers, ils finissent par être autorisés à déposer leur demande — laquelle leur permet d’espérer qu’un jour prochain ils pourront vivre ensemble au grand jour.

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